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Mentions Légales

du site institutionnel d'Horus Pharma

 

Le site d’Horus Pharma (www.www.horus-pharma.fr) est édité par la société Horus Pharma, SAS au capital de 1 388 660 €,  enregistrée au RCS Antibes sous le numéro 2003B141, SIRET 445 317 043 00013, et sous le numéro de TVA intracommunautaire FR17445317043, dont le siège est situé au 148 Av G. Guynemer - Cap Var D2 - 06700 - Saint Laurent du Var.
Le stockage direct et permanent pour la mise à disposition du site au public est assuré par la société Peer One Hosting.

Objet du site

Le site d’Horus Pharma a pour objet de fournir des informations sur les activités de la société Horus Pharma, société exerçant ses activités dans le domaine pharmaceutique, ainsi que sur les produits et les services qu'elle commercialise. L'activité d’Horus Pharma est fortement réglementée et sous contrôle de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé. La réglementation limite et encadre la communication en matière de santé ou d'utilisation des médicaments d’Horus Pharma.

Le présent site n’a aucunement vocation à fournir, de quelle manière que ce soit, des conseils en matière de santé ou de pharmacie, ni des consultations dans ces domaines. Toute information à cet égard doit être demandée auprès d'un médecin ou d'un pharmacien. Par conséquent, l'utilisateur reconnaît être pleinement informé de ce que les informations contenues sur les présents sites n'ont pas vocation, de quelle manière que ce soit, à :

  • Donner un avis médical
  • Fournir un diagnostic
  • Remplacer la consultation, l'avis ou les recommandations d'un professionnel de santé ;
  • Promouvoir ou recommander l'utilisation de produits, qu'ils soient ou non commercialisés par Horus Pharma.


Toutes les informations contenues sur le site d’Horus Pharma ne constitue en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d'achat ou de vente, sauf mention contraire. Les informations sont données à titre purement indicatif et Horus Pharma ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. Horus Pharma ne pourra être tenue responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l'utilisation de ces informations.

Mise à jour

La société Horus Pharma met tout en oeuvre pour proposer sur ses sites des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant aux sites ont été sélectionnées à une date déterminée. Les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site.

Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. La société Horus Pharma ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants, sera soumis aux présentes conditions.


Accès au site


La société Horus Pharma se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie de ses sites, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.


Propriété immatérielle

Le site d’Horus Pharma et notamment tous les éléments visuels, qu'ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu'il soient ou non accompagnés des sigles, ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, revues de presse, et plus généralement toute information figurant sur les sites est la propriété exclusive de la société Horus Pharma ou de tiers avec lesquels cette dernière a conclu des accords en permettant la diffusion. L'utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire, de les diffuser ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit hors le consentement préalable, exprès et par écrit de la société Horus Pharma.

Toute utilisation des données ou informations provenant des sites Horus Pharma doit obligatoirement mentionner Horus Pharma en tant que source d'information et est impérativement subordonnée à l'obtention préalable d'une autorisation écrite formelle de Horus Pharma. Les noms et logotypes d’Horus Pharma constituent des marques déposées et protégées. Toute utilisation du nom et/ou logotype d’Horus Pharma nécessite une autorisation préalable et écrite d’Horus Pharma. A défaut d'obtention d'une telle autorisation, l'utilisateur s'expose à des poursuites pénales.


Modifications des conditions générales d'utilisation

Comme un grand nombre d'entreprises, par souci de performance, Horus Pharma s'attache à améliorer régulièrement son site et à le personnaliser au profit de ses visiteurs.

Par conséquent, la société Horus Pharma se réserve le droit de modifier et d'actualiser les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment et sans préavis. Il est donc conseillé de se référer régulièrement à la dernière version de ces conditions.

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Horus Pharma s'engage à ce que tout traitement de données nominatives sur le site internet soit conforme à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant (article 34 à 38 de la loi de 1978).

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